Gestionnaire du site internet :
OGEC SAINT-CLAUDE 62 AVENUE DU 8 MAI 1945 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE Contact
Informations légales
Hébergeur :
OVH SAS au capital de 50 000 000 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
L’OGEC SAINT-CLAUDE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, …
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les informations recueillies dans le formulaire de contact sont envoyées dans un e-mail par le serveur OVH.
La base légale du traitement est le consentement.
Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies.
Dans le cas contraire, le formulaire ne peut-être envoyé.
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Gestion administrative de l'école saint-claude.
Elles sont conservées pendant une période indéfinie selon la pertinence du contact.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données en envoyant via le formulaire de contact une demande en ce sens;
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.